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Marques déposées par la société GARDEN WAY INCORPORATED
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GARDEN WAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARDEN WAY
GARDEN WAY INCORPORATED, Société régie selon les lois de l'Etat du Connecticut

Numéro de dépôt :
1646581
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque GARDEN WAY

Déposée le 26 février 1991 par la société GARDEN WAY INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARDEN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GARDEN WAY INCORPORATED domicilié(e) CHARLOTTE VERMONT ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2192889) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2192889) - France.

La marque GARDEN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARDEN WAY est expirée depuis le 26 février 2011.

GARDEN WAY INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : GAR TIL


GARDEN WAY INCORPORATED, Société régie selon les lois de l'Etat du Connecticut - CHARLOTTE VERMONT ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2192889) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2192889) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192889 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421697 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421696 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421695 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421694 - Publication au BOPI 2005-11-08

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